Mentions légales · formations.architecte-paca.com
Qui édite ce site
Éditeur, organisme de formation, profession réglementée, hébergement, médiation, données personnelles et cookies.
Mise à jour le 16/11/2026
Éditeur du site
Le site formations.architecte-paca.com est édité par :
Pascal CAMLITI, entrepreneur individuel (EI), architecte et organisme de formation
1 bis chemin du Coteau, 81800 Rabastens
SIRET 421 975 814 00052 · TVA intracommunautaire FR48421975814
06 61 53 65 75 · formation@architecte-paca.com
Directeur de la publication : Pascal CAMLITI.
Organisme de formation
Déclaration d'activité enregistrée sous le n° 73 81 01266 81 auprès du préfet de la région Occitanie. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Certification qualité Qualiopi délivrée par PRONEO, au titre de la catégorie d'action suivante : actions de formation.
Certification « Modéliser en 3D un projet BIM », enregistrée au Répertoire spécifique de France compétences sous le code RS 7580. Certificateur : Pascal CAMLITI.
Prestations de formation exonérées de TVA (article 261-4-4° a du Code général des impôts).
Profession réglementée
Architecte inscrit au tableau de l'Ordre des architectes d'Occitanie sous le n° 046051. Profession régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et le Code de déontologie des architectes, consultables sur architectes.org.
Assurance responsabilité civile professionnelle : MAF (Mutuelle des Architectes Français), n° d'identification 48422/H/21, police n° 137386, couverture France.
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch, SAS, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand. SIREN 510 909 807. Téléphone : 04 44 44 60 40.
La plateforme de formation à distance, accessible sur formations-architecture.com, est hébergée par le même prestataire.
Réclamations et médiation
Toute réclamation est adressée par le formulaire de la page Réclamations, médiation et prévention des violences, par courriel à formation@architecte-paca.com, ou par courrier à l'adresse de l'éditeur.
Le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation, après une réclamation écrite préalable restée sans solution : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris.
Données personnelles
Pascal CAMLITI est responsable du traitement des données collectées sur ce site : questionnaire de positionnement, demandes de contact, inscriptions, lettre d'information.
Ces données servent à répondre à vos demandes, à organiser les formations, à respecter les obligations légales et à prouver la qualité des prestations lors des audits Qualiopi. Elles ne sont ni vendues ni cédées. La lettre d'information n'est envoyée qu'avec votre consentement, retirable à tout moment.
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